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Québec
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Installation d’une piscine résidentielle

Responsabilité : Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

Le propriétaire d’une résidence qui désire installer une piscine sur son terrain doit vérifier auprès de sa municipalité si un règlement a été adopté à cet effet. Comme les municipalités ne sont pas tenues d’adopter un règlement, les normes d’installation peuvent différer d’une municipalité à l’autre.